📜MENTIONS LÉGALES📜
📌 1. Éditeur du Site
Nom : Association Les ateliers des Petites Herbes
Siège social : 3 Rue Principale, Vaujurennes, 10160 Paisy-Cosdon (Aube, France)
Statut : Association loi 1901 reconnue d’intérêt général, soutenue par l’Agence Régionale de Santé (ARS) Grand-Est.
Numéro RNA : W103004635
Lien vers l'annonce permanente au JOAFE (Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise) parue le 16 juin 2018.
📧 Email : association@lespetitesherbes.fr
📞 Téléphone : 07 86 40 77 97
📝 2. Directrice de la Publication
Isabelle Blin (Fondatrice de l’association).
💻 3. Hébergement
👩⚖️4. Conditions Générales d’Utilisation
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L’utilisation de ce site implique l’acceptation des présentes mentions.
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Les Ateliers des Petites Herbes met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations, mais ne peut garantir leur exhaustivité.
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Les contenus sont non contractuels et susceptibles d’être mis à jour.
🎯 5. Mission du Site
Ce site présente :
✅ Les actions de l’association (accompagnement en santé, ateliers bien-être, ETP, soutien aux patients).
✅ Les projets gérés par l'association et ceux auxquels elle est liée (partenariat, participation).
✅ Les formulaires d’adhésion, de dons et de contact.
🔒 6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
⚠️ 7. Limitations de Responsabilité
Les Ateliers des Petites Herbes ne saurait être tenue responsable :
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Des dommages liés à l’utilisation du site (bugs, incompatibilités).
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Du contenu des liens externes (partenaires, institutions).
🛡️ 8. Données Personnelles (RGPD)
Conformément au RGPD, les données collectées (via formulaires) servent uniquement à :
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Gérer les adhésions/dons.
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Répondre aux demandes d’information.
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Vos droits :
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Pour les exercer : association@lespetitesherbes.fr
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⚖️ 10. Droit Applicable
Tout litige relève du droit français. Tribunal compétent : Troyes (10000).